Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EFFET DES CLERS
Monsieur DES CLERS Bertrand

Numéro de dépôt :
3124834
Date de dépôt :
03/10/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/10/2011
EFFET DES CLERS de DES CLERS Bertrand

Présentation de la marque EFFET DES CLERS

Déposée le 3 octobre 2001 par monsieur DES CLERS Bertrand auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EFFET DES CLERS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-46 du 16 novembre 2001.

Le déposant est monsieur DES CLERS Bertrand domicilié(e) 9 Quai Malaquais, 75006 Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur DES CLERS Bertrand - France.

La marque EFFET DES CLERS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3124834.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 35 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EFFET DES CLERS est expirée depuis le 3 octobre 2011.

DES CLERS Bertrand a également déposé les autres marques suivantes : ATEXA


Monsieur DES CLERS Bertrand - 9 Quai Malaquais, 75006 Paris - France


Monsieur DES CLERS Bertrand - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-14

Publication - Publication le 16 nov. 2001 au BOPI 2001-46

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques (appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique) , photographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle, de secours. Equipement pour le traitement et la prévention d'atmosphères inflammables. Services rendus en matière d'aide à l'exploitation et à la direction des affaires ou fonctions commerciales d'une entreprise industrielle ou commerciale, services de communication (publicitaire) au public par tous moyens de diffusion et concernant tous types de produits et services. Services d'enregistrement, de transcription, de composition, de compilation et de systématisation de communications écrites et d'enregistrements, l'exploitation et la compilation de données mathématiques et statistiques, en particulier concernant le principe d'inflammation spontanée d'une atmosphère explosive d'un volume suffisant dans un espace confiné ou semi-confiné à pression atmosphérique après un temps donné, quelque soit la température supérieure au zéro absolu. Services spécialisés se rapportant aux services de construction. Services d'entretien visant à maintenir un objet dans sa condition originale, notamment principe et procédé de prévention de l'inflammation spontanée d'une atmosphère explosive dans un espace confiné ou semi-confiné à pression atmosphérique. Services de réparation après usure, dommages, détérioration ou destruction partielle dans différents domaines dont instruments, outils.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.